Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CHIC ACCESSIBLE.
LEFEBVRE TEXTILE, SARL
Numéro de dépôt :
4055145
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE CHIC ACCESSIBLE.
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CHIC ACCESSIBLE. »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE TEXTILE domicilié(e) ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 502 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE TEXTILE, Mme. SOPHIE LEFEBVRE domicilié(e) ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFEBVRE TEXTILE, SARL - ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France - SIREN 469502561
LEFEBVRE TEXTILE, Mme. SOPHIE LEFEBVRE - ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668144 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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