Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANSUCRE PARIS
Mme LEFEBVRE SOUMEIA

Numéro de dépôt :
4250900
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
SANSUCRE PARIS de LEFEBVRE SOUMEIA

Présentation de la marque SANSUCRE PARIS

Déposée le 19 février 2016 par madame LEFEBVRE SOUMEIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANSUCRE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est madame LEFEBVRE SOUMEIA domicilié(e) 60 QUAI FERNAND SAGUET - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEFEBVRE SOUMEIA domicilié(e) 60 QUAI FERNAND SAGUET - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

La marque SANSUCRE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSUCRE PARIS arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


Mme LEFEBVRE SOUMEIA - 60 QUAI FERNAND SAGUET - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Mme LEFEBVRE SOUMEIA - 60 QUAI FERNAND SAGUET - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.