Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Open NOTES
LEFEBVRE SOFTWARE, SAS

Numéro de dépôt :
3224874
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023
Open NOTES de LEFEBVRE SOFTWARE

Présentation de la marque Open NOTES

Déposée le 18 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFEBVRE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Open NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFEBVRE SOFTWARE domicilié(e) 18 boulevard de l'Hôpital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 806 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre LANI domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Open NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Open NOTES est expirée depuis le 18 avril 2023.

LEFEBVRE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : Gamme IRIS , Iris confection , IRIS filature , Oslris , TALENTIA , DIVA Démarche Implémentation Valorisée et Appliquée , Open TRANSFORMER , Iris gta , IRIS LEFEBVRE SOFTWARE GROUPE EDITIONS LEFEBVRE SARRUT , Iris reports


LEFEBVRE SOFTWARE, SAS - 18 boulevard de l'Hôpital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 347806663


DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre LANI - 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Inscription le 19 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599955 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2528002 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Inscription le 15 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627135 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725689 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information ; logiciel standard ou spécifique de consolidation et de controle de gestion mono et multiposte pour tout ordinateur. Tout support magnétique contenant un exemplaire du logiciel. Produit de l'imprimerie, article pour reliures, photographies, caractères d'imprimerie ; clichés matériels d'instruction ou d'enseignement, prospectus, brochures. Aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires. Produits d'éditions, livres, revues. Programmation pour ordinateur. Publicité, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Education, organisation de conférences et congrès. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.