Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Iris doc
LEFEBVRE SOFTWARE – SAS

Numéro de dépôt :
3249750
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Iris doc de LEFEBVRE SOFTWARE

Présentation de la marque Iris doc

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFEBVRE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Iris doc »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFEBVRE SOFTWARE domicilié(e) 40, Avenue de Hambourg,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 806 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CULIOLI LEFEBVRE SOFTWARE domicilié(e) 40, Avenue de Hambourg,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 42

LEFEBVRE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : Gamme IRIS , Iris confection , IRIS filature , Oslris , TALENTIA , Open NOTES , DIVA Démarche Implémentation Valorisée et Appliquée , Open TRANSFORMER , Iris gta , IRIS LEFEBVRE SOFTWARE GROUPE EDITIONS LEFEBVRE SARRUT


LEFEBVRE SOFTWARE – SAS - 40, Avenue de Hambourg,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 347806663


Pierre CULIOLI LEFEBVRE SOFTWARE - 40, Avenue de Hambourg,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410633 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Progiciel de gestion documentaire et archivage. Gestion des procédures. Gestion Electronique de documents.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.