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Marques déposées par LEFEBVRE Rémy
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A.T. ASSISTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.T. ASSISTANCE
LEFEBVRE Rémy

Numéro de dépôt :
99797084
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013

Présentation de la marque A.T. ASSISTANCE

Déposée le 4 juin 1999 par LEFEBVRE Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T. ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est LEFEBVRE Rémy domicilié(e) 2 rue de Formeville,14360 Trouville-Sur-Mer (dossier no 2242349) - 14360 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémy LEFEBVRE domicilié(e) 2 rue de Formeville, BP 80,14360 Trouville-Sur-Mer Cedex (dossier no 2242349) - 14360 - France.

La marque A.T. ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque A.T. ASSISTANCE est expirée depuis le 17 avril 2013.

LEFEBVRE Rémy a également déposé les autres marques suivantes : A.T. Assistance


LEFEBVRE Rémy - 2 rue de Formeville,14360 Trouville-Sur-Mer (dossier no 2242349) - 14360 - France


Monsieur Rémy LEFEBVRE - 2 rue de Formeville, BP 80,14360 Trouville-Sur-Mer Cedex (dossier no 2242349) - 14360 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2003 n°2242349 - Publication au BOPI 2003-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Service de souscription à un produit d'assurance couvrant l'augmentation du taux de cotisation " accidents du travail " notifié par les caisses primaires d'assurance maladie pour les entreprises.