Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T. Assistance
LEFEBVRE Rémy

Numéro de dépôt :
3224546
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
A.T. Assistance de LEFEBVRE Rémy

Présentation de la marque A.T. Assistance

Déposée le 17 avril 2003 par la société LEFEBVRE Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.T. Assistance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société LEFEBVRE Rémy domicilié(e) 2 Rue de Formeville,14360 Trouville-sur-Mer - 14360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 699 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémy LEFEBVRE domicilié(e) 2 rue de Formeville, BP 80,14360 Trouville-Sur-Mer Cedex - 14360 - France.

La marque A.T. Assistance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T. Assistance est expirée depuis le 17 avril 2013.

LEFEBVRE Rémy a également déposé les autres marques suivantes : A.T. ASSISTANCE , ATA


LEFEBVRE Rémy - 2 Rue de Formeville,14360 Trouville-sur-Mer - 14360 - France - SIREN 343699203


Rémy LEFEBVRE - 2 rue de Formeville, BP 80,14360 Trouville-Sur-Mer Cedex - 14360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Conception et vente de Logiciels de gestion et de prévention des risques accidents du travail et des maladies professionnelles pour les entreprises.