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Marques déposées par LEFEBVRE MOURGUES Eliane
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CABOTINS, CABOTINES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTINS, CABOTINES.
LEFEBVRE MOURGUES Eliane

Numéro de dépôt :
1662662
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2001

Présentation de la marque CABOTINS, CABOTINES.

Déposée le 10 mai 1991 par LEFEBVRE MOURGUES Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABOTINS, CABOTINES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEFEBVRE MOURGUES Eliane, domicilié(e) Avenue Alexis Breysse, 13009 Marseille - France.

La marque CABOTINS, CABOTINES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOTINS, CABOTINES. est expirée depuis le 10 mai 2001.


LEFEBVRE MOURGUES Eliane - Avenue Alexis Breysse, 13009 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 19 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°313287 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188697 - Publication au BOPI 1995-08-24

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