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Marques déposées par LEFEBVRE Maurice Alain
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CAVALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALIS
LEFEBVRE Maurice Alain
LEQUETTE Olivier Jacques Marie

Numéro de dépôt :
94507969
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque CAVALIS

Déposée le 22 février 1994 par LEFEBVRE Maurice Alain et LEQUETTE Olivier Jacques Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Les déposants sont LEFEBVRE Maurice Alain, domicilié(e) 10 route de Tilloy, 62690 AUBIGNY en ARTOIS - France et LEQUETTE Olivier Jacques Marie, domicilié(e) 33 rue Nationale, 62580 GAVRELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE Maurice - France.

La marque CAVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIS est expirée depuis le 22 février 2004.


LEFEBVRE Maurice Alain - 10 route de Tilloy, 62690 AUBIGNY en ARTOIS - France

LEQUETTE Olivier Jacques Marie - 33 rue Nationale, 62580 GAVRELLE - France


LEFEBVRE Maurice - France


Inscription le 21 juin 2000 - Rejet partiel n°302484 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

- tous les véhicules tractes ou motorisés destinés au transport terrestre des équidés - cuir et imitation du cuir en sellerie (harnais inclus) - tous les vêtements, chaussures (y compris bottes et guêtres), et la chapellerie - tous les jeux, jouets, en général, et tous les articles de sport s'apparentant au domaine de l'équitation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].