LEFEBVRE Jean LEVEAUX Michel LOISON Marcel MERESSE Raymond
Numéro de dépôt :
1650890
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
Présentation de la marque FRANCE-BLASON
Déposée le 19 mars 1991 par LEFEBVRE Jean, LEVEAUX Michel, LOISON Marcel, MERESSE Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE-BLASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LEFEBVRE Jean, domicilié(e) 105, rue Henri Barbusse, 59540 CAUDRY (dossier no 2193685) - France, LEVEAUX Michel, domicilié(e) 39, rue Clémenceau, 59142 VILLERS OUTREAUX (dossier no 2193685) - France, LOISON Marcel, domicilié(e) 93, rue Gambetta, 59142 VILLERS OUTREAUX (dossier no 2193685) - France, MERESSE Raymond, domicilié(e) 87, rue Delory, 59540 CAUDRY (dossier no 2193685) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2193685) - France.
La marque FRANCE-BLASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFEBVRE Jean - 105, rue Henri Barbusse, 59540 CAUDRY (dossier no 2193685) - France
LEVEAUX Michel - 39, rue Clémenceau, 59142 VILLERS OUTREAUX (dossier no 2193685) - France
LOISON Marcel - 93, rue Gambetta, 59142 VILLERS OUTREAUX (dossier no 2193685) - France
MERESSE Raymond - 87, rue Delory, 59540 CAUDRY (dossier no 2193685) - France
CABINET WAGRET - (dossier no 2193685) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2193685 - Publication au BOPI 2001-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets;épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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