Déposée le 20 mars 1981 par LEFEBVRE Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE -BLASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEFEBVRE Jean domicilié(e) 105, rue Henri Barbusse, 59540 CAUDRY, LEVEAUX Michel, 39, rue Clémenceau, 59142 VILLERS-OUTREAUX, LOISON Marcel, 93, rue Gambetta, 59142 VILLERS-OUTREAUX, MERESSE Raymond, 87, rue Delory, 59540 CAUDRY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque FRANCE -BLASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFEBVRE Jean - 105, rue Henri Barbusse, 59540 CAUDRY, LEVEAUX Michel, 39, rue Clémenceau, 59142 VILLERS-OUTREAUX, LOISON Marcel, 93, rue Gambetta, 59142 VILLERS-OUTREAUX, MERESSE Raymond, 87, rue Delory, 59540 CAUDRY. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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