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Marques déposées par LEFEBVRE J-PAUL
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MINISCOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISCOOT
LEFEBVRE J-PAUL

Numéro de dépôt :
96656014
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque MINISCOOT

Déposée le 16 décembre 1996 par LEFEBVRE J-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est LEFEBVRE J-PAUL, domicilié(e) 218 bis bd. péreire, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE J-PAUL - France.

La marque MINISCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISCOOT est expirée depuis le 16 décembre 2006.


LEFEBVRE J-PAUL - 218 bis bd. péreire, 75017 Paris - France


LEFEBVRE J-PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Patinette à moteur

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].