Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

G.M.S PARTNERS
SARL LEFEBVRE-FARGE

Numéro de dépôt :
3072219
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
G.M.S PARTNERS de LEFEBVRE-FARGE

Présentation de la marque G.M.S PARTNERS

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE-FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.M.S PARTNERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE-FARGE domicilié(e) Rue Paul Emile Victor, ZA LA BORNE, 80136 RIVERY LES AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 601 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEFEBVRE-FARGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LEFEBVRE-FARGE a également déposé les autres marques suivantes : PICARDIE GOURMANDE , PICARDIE GOURMANDE , FLANDRES - ARTOIS PICARDIE GOURMANDE


SARL LEFEBVRE-FARGE - Rue Paul Emile Victor, ZA LA BORNE, 80136 RIVERY LES AMIENS - France - SIREN 780601290


SARL LEFEBVRE-FARGE - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365326 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Viandes, pâtes à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), gibier, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farines, pâtisserie et confiserie miel, moutarde, vinaigre, sauces Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.