Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCEAL
LEFEBVRE EPOUSE SEPULCHRE Marie-Odile

Numéro de dépôt :
91400045
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque BIOCEAL

Déposée le 30 décembre 1991 par LEFEBVRE EPOUSE SEPULCHRE Marie-Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est LEFEBVRE EPOUSE SEPULCHRE Marie-Odile, domicilié(e) 4, rue de Navarre, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPULCHRE - France.

La marque BIOCEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEAL est expirée depuis le 30 décembre 2001.


LEFEBVRE EPOUSE SEPULCHRE Marie-Odile - 4, rue de Navarre, 75005 PARIS - France


SEPULCHRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

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