Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eurovert
LEFEBVRE DU PREY Jean Noël

Numéro de dépôt :
99817078
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque eurovert

Déposée le 30 septembre 1999 par LEFEBVRE DU PREY Jean Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eurovert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est LEFEBVRE DU PREY Jean Noël, domicilié(e) 2 VILLEQUOY, 28150 MONTAINVILLE, Agissant au nom et pour le compte de la Société EUROVERT en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Noël LEFEBVRE DU PREY - France.

La marque eurovert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eurovert est expirée depuis le 30 septembre 2009.

LEFEBVRE DU PREY Jean Noël a également déposé les autres marques suivantes : EUROVERT


LEFEBVRE DU PREY Jean Noël - 2 VILLEQUOY, 28150 MONTAINVILLE, Agissant au nom et pour le compte de la Société EUROVERT en formation - France


Jean Noël LEFEBVRE DU PREY - France


Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337470 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; Vêtements, chaussures Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.