Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROVERT
LEFEBVRE DU PREY Jean-Noël

Numéro de dépôt :
99795141
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EUROVERT

Déposée le 28 mai 1999 par LEFEBVRE DU PREY Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROVERT »

Le déposant est LEFEBVRE DU PREY Jean-Noël, domicilié(e) 2 VILLEQUOY, 28150 MONTAINVILLE, agissant au nom et pour le compte de la Société EUROVERT en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël LEFEBVRE DU PREY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 31

LEFEBVRE DU PREY Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : eurovert


LEFEBVRE DU PREY Jean-Noël - 2 VILLEQUOY, 28150 MONTAINVILLE, agissant au nom et pour le compte de la Société EUROVERT en formation - France


Jean-Noël LEFEBVRE DU PREY - France


Publication - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338114 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333458 - Publication au BOPI 2001-10-23

Republication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux. Vêtements ; chaussures. Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.