Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEY RIVIERA TOURS CASSIOPEE EVASION
LEFAVRAIS née MONASSI Marie-Christine

Numéro de dépôt :
94505787
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque HARLEY RIVIERA TOURS CASSIOPEE EVASION

Déposée le 10 février 1994 par LEFAVRAIS née MONASSI Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY RIVIERA TOURS CASSIOPEE EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est LEFAVRAIS née MONASSI Marie-Christine, domicilié(e) 9, rue de Tournezy, 77590 BOIS-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONASSI - LEFAVRAIS M.C. - France.

La marque HARLEY RIVIERA TOURS CASSIOPEE EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEY RIVIERA TOURS CASSIOPEE EVASION est expirée depuis le 10 février 2004.


LEFAVRAIS née MONASSI Marie-Christine - 9, rue de Tournezy, 77590 BOIS-LE-ROI - France


Mme MONASSI - LEFAVRAIS M.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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