Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERME DE DECOUVERTE
M. LEFAUVRE Hubert

Numéro de dépôt :
4048434
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FERME DE DECOUVERTE de LEFAUVRE Hubert

Présentation de la marque FERME DE DECOUVERTE

Déposée le 14 novembre 2013 par monsieur LEFAUVRE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERME DE DECOUVERTE »

Le déposant est monsieur LEFAUVRE Hubert domicilié(e) 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFAUVRE Hubert domicilié(e) 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. LEFAUVRE Hubert - 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France


M. LEFAUVRE Hubert - 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642127 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.