Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SASSON
Numéro de dépôt :
1208724
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1992
Présentation de la marque SASSON
Déposée le 8 juillet 1982 par LEFAUQUEUR Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSON est expirée depuis le 8 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47