Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS MEDIATION PARENTALE PAPA MAMAN
LEENHARDT Antoine

Numéro de dépôt :
94506985
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque SOS MEDIATION PARENTALE PAPA MAMAN

Déposée le 17 février 1994 par LEENHARDT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS MEDIATION PARENTALE PAPA MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est LEENHARDT Antoine, domicilié(e) Domaine du mas de St-Rémy, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAMOUREUX Avocats à la Cour - France.

La marque SOS MEDIATION PARENTALE PAPA MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS MEDIATION PARENTALE PAPA MAMAN est expirée depuis le 17 février 2004.


LEENHARDT Antoine - Domaine du mas de St-Rémy, 30470 AIMARGUES - France


Cabinet LAMOUREUX Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Imprimés, revues; journaux; livres; périodiques.Education; édition de livres; revues; organisation de conférences.Secours, soutien et aide, directe ou indirecte, morale, sociale, juridique psychologique des personnes en instance de divorce ou en rupture de vie maritale.Protection et défense des intérêts de l'enfant

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.