Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LEDUC Yves
/
LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL
Mr. LEDUC Yves, Nationalité FranÇaise demeurant au

Numéro de dépôt :
1408670
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
02/12/1996
LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL de LEDUC Yves

Présentation de la marque LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL

Déposée le 2 décembre 1986 par monsieur LEDUC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEDUC Yves domicilié(e) 12, rue du Gué de l'Epine, 50300 AVRANCHES. - France.

La marque LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDUC PAVILLONS LES CONSTRUCTIONS DU MONT-SAINT-MICHEL est expirée depuis le 2 décembre 1996.


Mr. LEDUC Yves, Nationalité FranÇaise demeurant au - 12, rue du Gué de l'Epine, 50300 AVRANCHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Construction-Rénovation.