Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNA CONTI
LEDUC Vital

Numéro de dépôt :
98741870
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque DONNA CONTI

Déposée le 9 juillet 1998 par LEDUC Vital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONNA CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est LEDUC Vital, domicilié(e) 10 rue des Landreaux, 44120 VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEDUC Vital - France.

La marque DONNA CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA CONTI est expirée depuis le 9 juillet 2008.

LEDUC Vital a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE CUIR , LEDUC


LEDUC Vital - 10 rue des Landreaux, 44120 VERTOU - France


LEDUC Vital - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Tout article de maroquinerie sellerie - voyage - en cuir et imitation de cuir (synthétique, tissus enduits, toile textile et toute nouvelle matière): - pour les sacs à main - articles de voyage - petite maroquinerie: - portefeuille, - porte-monnaie - bourses - pochettes pour homme ou dame, - serviettes - cartables, - articles de bureau (à l'exception des meubles). - ceintures, - parapluies, - gants, - chapellerie - carrés foulards.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.