Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

PHONE PIN'S
LEDUC MICKAEL
BOUSHABA RABAH
OUHARZOUNE MEHDI

Numéro de dépôt :
3250598
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PHONE PIN\'S de LEDUC MICKAEL

Présentation de la marque PHONE PIN'S

Déposée le 10 octobre 2003 par LEDUC MICKAEL, BOUSHABA RABAH, OUHARZOUNE MEHDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONE PIN'S »

Les déposants sont LEDUC MICKAEL domicilié(e) 20 bvd Charles de Gaulle,93380 Pierrefitte sur seine - 93380 - France, BOUSHABA RABAH domicilié(e) 8 rue de la Rochelle,68200 DuilHouse - 68200 - France, OUHARZOUNE MEHDI domicilié(e) 16 rue Lewi de la touche,92290 Chatenay Mule dry - 92290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICKAEL LEDUC domicilié(e) 20 bvd Charles de Gaulle,93380 Pierrefitte - 93380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LEDUC MICKAEL a également déposé les autres marques suivantes : PROXIOR


LEDUC MICKAEL - 20 bvd Charles de Gaulle,93380 Pierrefitte sur seine - 93380 - France

BOUSHABA RABAH - 8 rue de la Rochelle,68200 DuilHouse - 68200 - France

OUHARZOUNE MEHDI - 16 rue Lewi de la touche,92290 Chatenay Mule dry - 92290 - France


MICKAEL LEDUC - 20 bvd Charles de Gaulle,93380 Pierrefitte - 93380 - France


Inscription le 20 avril 2005 - Irrecevable après publication de la demande n°411231 - Publication au BOPI 2005-04-20

Publication - Publication au BOPI 2003-46

Republication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-52

Joaillerie, bijouterie Bracelets ; chaimes ; porte-clefs de fantaisie médailles. Rubans et lacets ; boutons Crochets et ocillets ; passementerie ; attaches ou fermeture pour vêtements articles décoratifs. Service de gravure ; sérigraphie ; service de photogravure. Dispositif électronique de signalisation d'appels ou reçus par téléphones mobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.