Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Teilleulaise
SAS LEDUC JACKY

Numéro de dépôt :
4548392
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
La Teilleulaise de LEDUC JACKY

Présentation de la marque La Teilleulaise

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDUC JACKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Teilleulaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDUC JACKY domicilié(e) 2 Parc d'Activités La Pommeraie - 50640 - LE TEILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LEDUC JACKY, Monsieur Philippe QUINTON domicilié(e) 2 Parc d'Activités La Pommeraie - 50640 - LE TEILLEUL - France.

La marque La Teilleulaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Teilleulaise arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

LEDUC JACKY a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE VIRE ANDOUILLE DE LA RIVIERE FUMEE AU BOIS , TRIPES MONT-SAINT-MICHEL , LE PERE PICARD , JAMBON DU BOCAGE


SAS LEDUC JACKY - 2 Parc d'Activités La Pommeraie - 50640 - LE TEILLEUL - France


SAS LEDUC JACKY, Monsieur Philippe QUINTON - 2 Parc d'Activités La Pommeraie - 50640 - LE TEILLEUL - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet partiel n°774276 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.