Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDISTAT
LEDUC Christophe Thierry Bernard

Numéro de dépôt :
3238232
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
AUDISTAT de LEDUC Christophe Thierry Bernard

Présentation de la marque AUDISTAT

Déposée le 18 juillet 2003 par LEDUC Christophe Thierry Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDISTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est LEDUC Christophe Thierry Bernard domicilié(e) 53 rue Servan,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe LEDUC domicilié(e) 53 rue Servan,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque AUDISTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDISTAT est expirée depuis le 18 juillet 2013.

LEDUC Christophe Thierry Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RICHMAIL


LEDUC Christophe Thierry Bernard - 53 rue Servan,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Christophe LEDUC - 53 rue Servan,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438505 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Logiciel ou programme informatique de mesure, d'enregistrement, d'analyse, de contrôle, de traitement de données et d'informations d'utilisation d'une application informatique ou Internet ou de connexion à une application informatique ou Internet. Logiciel ou programme informatique de mise en forme, de présentation, de transmission de données ou informations informatiques ou de connexion à une application informatique ou Internet. Logiciel ou programme informatique d'enregistrement ; d'analyse, de contrôle, de traitement, de présentation, de communication de données ou informations transitant sur tous types de réseaux informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.Services de conseil, d'étude, de recherche, de développement en informatique ou Internet ou réseaux informatique. Services de transmission de données informatiques ou Internet. Services de programmation pour ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Hébergement de bases de données et d'applications informatiques et Internet. Service d'enregistrement de données ou Internet, à savoir : le recueil, le classement, la sauvegarde de données en utilisant des logiciels, des programmes informatiques ou de ordinateurs. Service d'analyse de données ou Internet, à savoir : l'interprétation et la synthèse par des logiciels ou des programmes informatiques ou des opérateurs, d'informations extraites de données informatiques brutes. Service de traitement de données ou Internet, à savoir : le calcul, le tri, le filtrage, le classement de données par des logiciels ou des programmes ou des ordinateurs. Service de présentation de données ou Internet, à savoir : la constitution de documents, imprimés ou numériques, notamment fichiers, pages html ou xml, de présentation et de recueil de données brutes ou de données traitées, d'analyses, de synthèses, présentées à l'aide de graphiques, de tableaux, de textes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.