ATEL ACHAT TELEMATIQUE
Présentation de la marque ATEL ACHAT TELEMATIQUE
Déposée le 5 septembre 1984 par monsieur LEDRU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEL ACHAT TELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATEL ACHAT TELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEL ACHAT TELEMATIQUE est expirée depuis le 5 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40