Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DOMI
M. LEDROIT Patrick

Numéro de dépôt :
4134788
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2024
MAISON DOMI de LEDROIT Patrick

Présentation de la marque MAISON DOMI

Déposée le 18 novembre 2014 par monsieur LEDROIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur LEDROIT Patrick domicilié(e) 14 la malosse - 77460 - CHAINTREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEDROIT Patrick domicilié(e) 14 la malosse - 77460 - CHAINTREAUX - France.

La marque MAISON DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DOMI arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

LEDROIT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : B4BIM


M. LEDROIT Patrick - 14 la malosse - 77460 - CHAINTREAUX - France


M. LEDROIT Patrick - 14 la malosse - 77460 - CHAINTREAUX - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.