Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDPOWER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEDCANDEL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDPOWER domicilié(e) ZA du Pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 462 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEDPOWER domicilié(e) ZA du Pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France.
La marque LEDCANDEL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEDPOWER, SAS - ZA du Pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France - SIREN 493462014
LEDPOWER - ZA du Pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604046 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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