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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDPOWER
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LED'HABITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED'HABITA
LEDPOWER, SAS

Numéro de dépôt :
3824555
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
LED\'HABITA de LEDPOWER

Présentation de la marque LED'HABITA

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDPOWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LED'HABITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEDPOWER domicilié(e) ZA du pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 462 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Boué domicilié(e) ZA du pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France.

La marque LED'HABITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED'HABITA est expirée depuis le 18 avril 2021.

LEDPOWER a également déposé les autres marques suivantes : LEDTUBES , AIRLEDPOWER , LEDCANDEL' , LEDSTREET , LEDLAMPE , LEDBOY , LEDCACDEL' , (Marque figurative) , LEDLOCK , LEDLAMPE


LEDPOWER, SAS - ZA du pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France - SIREN 493462014


Philippe Boué - ZA du pressoir - 72120 - SAINT CALAIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.