Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOELLE-NAJE
Mme LEDOYER Suzanne-Noëlle née CANAC

Numéro de dépôt :
1363786
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/12/1995

Présentation de la marque NOELLE-NAJE

Déposée le 3 décembre 1985 par madame LEDOYER Suzanne-Noëlle née CANAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « NOELLE-NAJE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LEDOYER Suzanne-Noëlle née CANAC domicilié(e) 3, bd Bianchi, 83000 TOULON. - France.

La marque NOELLE-NAJE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme LEDOYER Suzanne-Noëlle née CANAC - 3, bd Bianchi, 83000 TOULON. - France


Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54351 - Publication au BOPI 1991-07-03

Accessoires de mode en matériau de synthèse : cols,manchettes, broches, boucles d'oreille, boucles de ceinture, plastron, empiècements, noeuds papillon, colliers, bracelets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.