Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OM NAMA SHIVA
LEDOUX YANN

Numéro de dépôt :
96612135
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque OM NAMA SHIVA

Déposée le 22 février 1996 par la société LEDOUX YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OM NAMA SHIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société LEDOUX YANN domicilié(e) 34 rue des plantes, 91230 Montgeron - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 404 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEDOUX YANN - France.

La marque OM NAMA SHIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OM NAMA SHIVA est expirée depuis le 22 février 2006.


LEDOUX YANN - 34 rue des plantes, 91230 Montgeron - France - SIREN 403404031


LEDOUX YANN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vêtements, chaussures, chapellerie (habillement) linge de table, linge maison (non en papier) Tissus à usage textile Tissus d'ameublement couverture de lit et de table rideaux en matière textiles Tentures murale en matières textiles couvre-lits

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.