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Marques déposées par ledoux stéphane
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le grainetier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le grainetier
ledoux stéphane

Numéro de dépôt :
3741988
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
le grainetier de ledoux stéphane

Présentation de la marque le grainetier

Déposée le 31 mai 2010 par ledoux stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le grainetier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est ledoux stéphane domicilié(e) le hamel elie la selle la forge - 61100 - FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ledoux stéphane domicilié(e) le hamel elie la selle la forge - 61100 - FLERS - France.

La marque le grainetier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le grainetier est expirée depuis le 31 mai 2020.


ledoux stéphane - le hamel elie la selle la forge - 61100 - FLERS - France


ledoux stéphane - le hamel elie la selle la forge - 61100 - FLERS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544638 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.