Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Ledoux Simon
/
Sun'Session
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sun'Session
M. Ledoux Simon, Agissant pour le compte de la société Sun'Session en cours de formation
Mle Scotti Olivia, Agissant pour le compte de la société Sun'Session en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899513
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
Sun\'Session de Ledoux Simon

Présentation de la marque Sun'Session

Déposée le 22 février 2012 par monsieur Ledoux Simon et mademoiselle Scotti Olivia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sun'Session » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Ledoux Simon domicilié(e) 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et mademoiselle Scotti Olivia domicilié(e) 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ledoux Simon domicilié(e) 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France.

La marque Sun'Session a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun'Session est expirée depuis le 22 février 2022.


M. Ledoux Simon, Agissant pour le compte de la société Sun'Session en cours de formation - 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France - SIREN 5

Mle Scotti Olivia, Agissant pour le compte de la société Sun'Session en cours de formation - 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France


M. Ledoux Simon - 37 rue du Douhet - 17840 - LA BREE LES BAINS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 26 juin 2012 - Retrait partiel n°578361 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, gants ou masques de plongée ; tous les produits précités en classe 9 utilisés en relation avec une école de voile.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; tous les services précités en classe 41 utilisés en relation avec une école de voile.