Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORM ANJOU
M. Ledoux (Michel, Ernest, André, Louis)

Numéro de dépôt :
933905
Date de dépôt :
20/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORM ANJOU

Déposée le 20 juin 1975 par monsieur Ledoux (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORM ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ledoux (Michel domicilié(e) Le Moulin, La Selle-la-Forge, Flers (Orne), $M. Ledoux (Ernest, Julien), Le Bourg, Le Bourg d'Ire (Maine-et-Loire). - France.

La marque NORM ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORM ANJOU est expirée depuis le 20 juin 1985.

Ledoux (Michel a également déposé les autres marques suivantes : FLER ALIC , LE DOU VO


M. Ledoux (Michel, Ernest, André, Louis) - Le Moulin, La Selle-la-Forge, Flers (Orne), $M. Ledoux (Ernest, Julien), Le Bourg, Le Bourg d'Ire (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Composés minéraux vitaminisés de toutes sortes, solides et liquides, pour tous animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.