Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSET MUSIC
LEDOUX Herve

Numéro de dépôt :
1691853
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998
SUNSET MUSIC de LEDOUX Herve

Présentation de la marque SUNSET MUSIC

Déposée le 1 décembre 1988 par LEDOUX Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSET MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEDOUX Herve, domicilié(e) 2-4 Villa Gagliardini, 75020 PARIS - France.

La marque SUNSET MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSET MUSIC est expirée depuis le 1 décembre 1998.

LEDOUX Herve a également déposé les autres marques suivantes : POLYSONG INTERNATIONAL , SUCUFRUIT , ALPHA PROMO , SANGRIA DU SOLEIL , COOL TEA , CHIC PLANETE , BLACK ET BLANC , 8EME AVENEUE , SAN'GRIA , COCKTAIL RECORDS


LEDOUX Herve - 2-4 Villa Gagliardini, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnetiques et numeriques, disques acoustiques et video, cassettes audio et video.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie, articles de bureaux, pochettes de disques, affiches, jaquettes de cassette et compact disque, cartes postales, couvertures de bandes dessinees et livres;materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils), matieres plastiques pour l'emballage, cartes a jouer, caracteres d'imprimerie, cliches.Education, institutions d'enseignement, edition de livres, revues, edition musicale, abonnements de journaux. Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par television ou par messagerie (minitel), production de films (clips) production phonographique, agence pour artistes, management, conseil et creation, distribution de journaux, organisation de concours en matiere d'education ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.