Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE COM CONSULTANT
LEDOUX Francis

Numéro de dépôt :
95586577
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque TELE COM CONSULTANT

Déposée le 29 août 1995 par LEDOUX Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELE COM CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est LEDOUX Francis, domicilié(e) rue de la Procession, Le Bourg, 38500 LA BUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis LEDOUX - France.

La marque TELE COM CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE COM CONSULTANT est expirée depuis le 29 août 2005.

LEDOUX Francis a également déposé les autres marques suivantes : DILLA , MTF Marine Technique et Fiabilité , M T F Marine Technique et Fiabilité , VF VIDEO FINISH , (Marque figurative) , NEREE


LEDOUX Francis - rue de la Procession, Le Bourg, 38500 LA BUISSE - France


Monsieur Francis LEDOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293779 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291888 - Publication au BOPI 1999-12-14

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Appareils de télécommunication, d'aide à la navigation et de signalisation.Appareils de traitement de l'information associés aux télécommunications.Service d'essais d'appareils de transmission numérique.Conférences et édition technique sur le thème des télécommunications Elaboration de plans, dessins et schémas techniques pour le compte de tiers.Conseils techniques dans le domaine des télécommunications y compris les radiocommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.