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Marques déposées par LEDOUX FRANCIS
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MTF Marine Technique et Fiabilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTF Marine Technique et Fiabilité
LEDOUX FRANCIS

Numéro de dépôt :
1545468
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997

Présentation de la marque MTF Marine Technique et Fiabilité

Déposée le 18 décembre 1987 par LEDOUX FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MTF Marine Technique et Fiabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEDOUX FRANCIS, domicilié(e) 31, rue Edmond Rostand, 38320 EYBENS - France.

La marque MTF Marine Technique et Fiabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTF Marine Technique et Fiabilité est expirée depuis le 18 décembre 1997.

LEDOUX FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : DILLA , TELE COM CONSULTANT , M T F Marine Technique et Fiabilité , VF VIDEO FINISH , (Marque figurative) , NEREE


LEDOUX FRANCIS - 31, rue Edmond Rostand, 38320 EYBENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Matériel et équipements de télécommunication, matériel et équipements nautiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.