Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENECRAN
M. Ledoux Eric

Numéro de dépôt :
3942144
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
SCENECRAN de Ledoux Eric

Présentation de la marque SCENECRAN

Déposée le 27 août 2012 par monsieur Ledoux Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Ledoux Eric domicilié(e) Bat D, 14 AVENUE DUBONNET - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ledoux Eric domicilié(e) Bat D, 14 AVENUE DUBONNET - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SCENECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENECRAN est expirée depuis le 27 août 2022.


M. Ledoux Eric - Bat D, 14 AVENUE DUBONNET - 92400 - COURBEVOIE - France


M. Ledoux Eric - Bat D, 14 AVENUE DUBONNET - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Diffusion de programmes culturels (spectacles, pièces de théâtre, concerts, récitals, opéras, documentaires…) et de programmes sportifs par vidéo-transmission ou à partir d'un support numérique (DVD, disque dur ou autre).

Enregistrement vidéo, montage vidéo.