Marque expirée - Marque en non vigueur

1BATTABLE
LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé
GIRARDIN Olivier

Numéro de dépôt :
3641317
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2019
1BATTABLE de LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé

Présentation de la marque 1BATTABLE

Déposée le 2 avril 2009 par LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé et GIRARDIN Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1BATTABLE »

Les déposants sont LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé domicilié(e) 84, avenue de la République - 75011 - PARIS - France et GIRARDIN Olivier domicilié(e) 8 rue Arthur Adamov - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier GIRARDIN domicilié(e) 8 rue Arthur Adamov - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1BATTABLE est expirée depuis le 2 avril 2019.

LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé a également déposé les autres marques suivantes : Dépenser moins, c'est plus malin!


LEDOUX-DE LA ROCHEFOUCAULT Hervé - 84, avenue de la République - 75011 - PARIS - France

GIRARDIN Olivier - 8 rue Arthur Adamov - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Mr Olivier GIRARDIN - 8 rue Arthur Adamov - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Papier carton et produits en ces matières (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie, l'imprimerie ou le ménage), à savoir essuie-main en papier, mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, papier hygiénique, couches-culottes jetables en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; matières plastiques pour l'emballage et produits en ces matières, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits pour l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, gravures ou étampes ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, notamment pinceaux, pochoirs, crayons, pastels et crayons de couleur, chevalets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie et d'impression ; encres ; clichés ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; livres, journaux, magazines et périodiques, feuilles et bulletins d'information ; revues, bandes dessinées, dessins, livres d'activités, livres de coloriage ; albums de photographies et de timbres ; étiquettes non en tissu ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; cartes de vœux ; images et posters ; cartes de collection ; cartes postales ; calendriers ; carnets ; carnets d'adresses, d'autographes, de musique, de notes ; stylos, cahiers et nécessaire pour le dessin ; classeurs, marque-pages ; trousses, porte-plumes et dispositifs de support pour stylos ; fournitures de bureau ; agendas ; chemises de dossiers et boîtes pour les fournitures de bureau et les papiers ; chemises pour fournitures de bureau et papiers ; blocs (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; pâte à modeler ; blocs-notes ; taille-crayons ; gommes ; règles à dessiner ; autocollants et transferts (articles de papeterie) ; nappes, napperons en papier, serviettes en papier cartes de visite ; papier cadeau ; blocs et papier à lettre. Papier d'emballage pour cadeaux ; décalcomanies ; catalogues, brochures, imprimés, cartons d'invitations, publications et prospectus ; cartes de visite ; patrons de broderie, de couture et de tricot ; guides, manuels d'utilisation et dépliants d'instructions ; reproductions graphiques, reproductions de documents.

Publicité ; activités commerciales, à savoir gestion et administration des affaires commerciales, services de vente aux enchères, services de dépôt-vente, achat et vente au détail ou gros, notamment de produits de déstockage, d'importation, d'occasion, de brocante, de lots (issus notamment de saisie, de sinistre, de faillite), notamment via Internet, à savoir : de tous types de meubles et d'articles mobiliers, d'articles de literie, d'articles et de produits d'aménagement industriels et commerciaux, d'articles et d'éléments de décoration, d'objets d'art et d'artisanat, d'articles et de produits pour l'art et l'artisanat, d'articles et de produits de menuiserie et d'ébénisterie, de statues et de figurines, de matières premières (à savoir : bois, métal, verre, plastique, céramique, porcelaine, caoutchouc, textile fibreuse brute) et de produits et articles en ces matières, d'articles de vaissellerie, d'articles de verrerie, d'articles de coutellerie, d'articles d'art de la table, d'articles de quincaillerie, de coffres-forts, d'articles de droguerie, de tapis (notamment tapis décoratifs, paillassons, carpettes, tapis de gymnastique, tapis pour automobile, gazon artificiel), d'articles et de produits de peinture et de vernis, d'articles de cuisine non électriques, d'articles et de produits pour le bricolage, de matériaux et d'éléments pour la construction et la finition, de revêtements de sols (à savoir : carrelage, parquet, moquette, linoleum), de matières organiques (à savoir : aquatique, minéral, animal ou végétal) et de produits en ces matières, d'articles et produits de quincaillerie, de produits d'isolation, d'articles et de produits d'hygiène, d'articles et de produits de beauté, d'articles et de produits esthétiques, d'articles et de produits de bien-être, d'appareils de massage, d'articles et de produits de santé et d'orthèse, d'articles et de produits de pharmacie et de parapharmacie, d'articles et de produits vétérinaires, d'articles et de produits médicaux et paramédicaux, d'articles et de produits chirurgicaux, d'articles de protection et de sécurité, d'articles et de produits pour la coiffure, de perruques et de postiches, d'articles de nettoyage, d'articles d'entretien, d'animaux, d'articles et de produits pour animaux, de produits d'alimentation pour animaux, d'aquariums, d'articles pyrotechniques, d'appareils d'éclairage portatifs ou non, de bougies pour l'éclairage, d'appareils de chauffage et de climatisation, d'articles, d'équipements et de produits en relation avec les énergies nouvelles (notamment l'éolien, le solaire), d'appareils pour la purification de l'air ou de l'eau, d'appareils électroménagers, d'équipements sanitaires, d'articles et produits de jardinage et de culture, de végétaux et produits végétaux, d'articles de loisir et de détente, d'articles de plein air, d'articles de camping, de piscines, d'articles et de produits pour la piscine, d'articles de voyage, de voyages ou de séjours touristiques ou professionnels, d'évènements ou de manifestations de tous types, de billets (à savoir : de transport, de loisirs, de manifestations culturelles, sportives ou autres), de biens immobiliers, de véhicules motorisés ou non (appareils de locomotion, notamment par terre, par air ou par eau), d'articles et de produits pour véhicules motorisés ou non, de véhicules électriques, de charrettes, de remorques, de caravanes, de poussettes, de trolleys pour faire les courses, d'appareils et d'instruments électriques (à savoir : scientifiques, de mesure, de réglage), de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'extincteurs, de machines et machines-outils, de combustibles et de matières éclairantes, d'armes de décoration et de collection, d'articles de pêche et de chasse, de matériels et d'articles domotiques, de matériels informatiques et électroniques, de périphériques et d'éléments informatiques, de jeux électroniques, de consoles de jeux portatives ou non, de logiciels, de jeux vidéos, de disques audio, de disques vidéo, de matériels et d'articles audiovisuels (à savoir : photographiques, cinématographiques, vidéographiques, sonores, hifi, home cinéma) de piles et de batteries, d'articles et de produits et de services de téléphonie ou d'Internet et plus généralement de communication, de téléchargements via un réseau ou un site Internet, d'articles de papeterie, de photographies, de cadres, de glaces (miroirs), de sacs en papiers ou en matière plastique pour l'emballage, de produits de l'imprimerie, de produits de librairie et de presse, de produits culturels, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles d'éveil, d'articles éducatifs, d'articles scolaires, de produits d'alimentation, de boissons alcoolisées ou non, de préparations pour boissons, de thés, de cafés, de tisanes, de confiseries, de produits de restauration, de produits de traiteur, de produits de pâtisserie ou de boulangerie, d'articles et de produits pour l'épicerie, de produits et d'articles issus de la culture biologique ou du commerce équitable, de produits d'emballage, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, de canes, de parapluies et de parasols, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, de vêtements et chaussures de sport, d'articles et de produits nautiques, d'articles et de matériels de plongée, d'articles et de matériels aéronautique, d'articles et de produits de joaillerie, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, de métaux précieux, d'objets et produits en métaux précieux, de monnaies, de lunettes et d'articles de lunetterie, de matériels et accessoires d'optiques, de textiles, de tissus, de linges (à savoir : de maison, de lit, de bain), de sous-vêtements, de vêtements, d'accessoires vestimentaires, d'accessoires de mode, de chaussures, de chapellerie, d'articles de déguisement, d'articles de fêtes, d'articles de décoration pour les fêtes, de guirlandes et de décorations pour sapins de Noël, d'articles de mercerie, d'instruments de musique, d'articles de musique, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, d'articles et de produits relatifs aux services funéraires, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur tout autre forme de média de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; travaux de bureau ; aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires ; conseils en publicité, en relations publiques, en publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, en marketing et commercial ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau de communications informatiques, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires sur tout support, mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; publicités interactives ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons de documentations publicitaires, mises à jour) ; reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques, télévisées, télématiques ; aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ; traitement de texte ; organisation d'opérations promotionnelles de produits et services (notamment via Internet, sur un lieu public ou de vente) ; organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; collecte et analyse de données mercatiques, gestion de fichiers informatiques, mercatique direct et de sites Internet ; traitement administratif de commandes d'achats ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires ; saisie de données informatiques pour des tiers ; gestion administrative et commerciale de services informatiques de clients extérieurs ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau ; conseils en matière commerciale ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat, vente, vente en ligne, pour d'autres entreprises, de produits et de services de tous types, à savoir : de tous types de meubles et d'articles mobiliers, d'articles de literie, d'articles et de produits d'aménagement industriels et commerciaux, d'articles et d'éléments de décoration, d'objets d'art et d'artisanat, d'articles et de produits pour l'art et l'artisanat, d'articles et de produits de menuiserie et d'ébénisterie, de statues et de figurines, de matières premières (à savoir : bois, métal, verre, plastique, céramique, porcelaine, caoutchouc, textile fibreuse brute) et de produits et articles en ces matières, d'articles de vaissellerie, d'articles de verrerie, d'articles de coutellerie, d'articles d'art de la table, d'articles de quincaillerie, de coffres-forts, d'articles de droguerie, de tapis (notamment tapis décoratifs, paillassons, carpettes, tapis de gymnastique, tapis pour automobile, gazon artificiel), d'articles et de produits de peinture et de vernis, d'articles de cuisine non électriques, d'articles et de produits pour le bricolage, de matériaux et d'éléments pour la construction et la finition, de revêtements de sols (à savoir : carrelage, parquet, moquette, linoleum), de matières organiques (à savoir : aquatique, minéral, animal ou végétal) et de produits en ces matières, d'articles et produits de quincaillerie, de produits d'isolation, d'articles et de produits d'hygiène, d'articles et de produits de beauté, d'articles et de produits esthétiques, d'articles et de produits de bien-être, d'appareils de massage, d'articles et de produits de santé et d'orthèse, d'articles et de produits de pharmacie et de parapharmacie, d'articles et de produits vétérinaires, d'articles et de produits médicaux et paramédicaux, d'articles et de produits chirurgicaux, d'articles de protection et de sécurité, d'articles et de produits pour la coiffure, de perruques et de postiches, d'articles de nettoyage, d'articles d'entretien, d'animaux, d'articles et de produits pour animaux, de produits d'alimentation pour animaux, d'aquariums, d'articles pyrotechniques, d'appareils d'éclairage portatifs ou non, de bougies pour l'éclairage, d'appareils de chauffage et de climatisation, d'articles, d'équipements et de produits en relation avec les énergies nouvelles (notamment l'éolien, le solaire), d'appareils pour la purification de l'air ou de l'eau, d'appareils électroménagers, d'équipements sanitaires, d'articles et produits de jardinage et de culture, de végétaux et produits végétaux, d'articles de loisir et de détente, d'articles de plein air, d'articles de camping, de piscines, d'articles et de produits pour la piscine, d'articles de voyage, de voyages ou de séjours touristiques ou professionnels, d'évènements ou de manifestations de tous types, de billets (à savoir : de transport, de loisirs, de manifestations culturelles, sportives ou autres), de biens immobiliers, de véhicules motorisés ou non (appareils de locomotion, notamment par terre, par air ou par eau), d'articles et de produits pour véhicules motorisés ou non, de véhicules électriques, de charrettes, de remorques, de caravanes, de poussettes, de trolleys pour faire les courses, d'appareils et d'instruments électriques (à savoir : scientifiques, de mesure, de réglage), de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'extincteurs, de machines et machines-outils, de combustibles et de matières éclairantes, d'armes de décoration et de collection, d'articles de pêche et de chasse, de matériels et d'articles domotiques, de matériels informatiques et électroniques, de périphériques et d'éléments informatiques, de jeux électroniques, de consoles de jeux portatives ou non, de logiciels, de jeux vidéos, de disques audio, de disques vidéo, de matériels et d'articles audiovisuels (à savoir : photographiques, cinématographiques, vidéographiques, sonores, hifi, home cinéma) de piles et de batteries, d'articles et de produits et de services de téléphonie ou d'Internet et plus généralement de communication, de téléchargements via un réseau ou un site Internet, d'articles de papeterie, de photographies, de cadres, de glaces (miroirs), de sacs en papiers ou en matière plastique pour l'emballage, de produits de l'imprimerie, de produits de librairie et de presse, de produits culturels, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles d'éveil, d'articles éducatifs, d'articles scolaires, de produits d'alimentation, de boissons alcoolisées ou non, de préparations pour boissons, de thés, de cafés, de tisanes, de confiseries, de produits de restauration, de produits de traiteur, de produits de pâtisserie ou de boulangerie, d'articles et de produits pour l'épicerie, de produits et d'articles issus de la culture biologique ou du commerce équitable, de produits d'emballage, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, de canes, de parapluies et de parasols, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, de vêtements et chaussures de sport, d'articles et de produits nautiques, d'articles et de matériels de plongée, d'articles et de matériels aéronautique, d'articles et de produits de joaillerie, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, de métaux précieux, d'objets et produits en métaux précieux, de monnaies, de lunettes et d'articles de lunetterie, de matériels et accessoires d'optiques, de textiles, de tissus, de linges (à savoir : de maison, de lit, de bain), de sous-vêtements, de vêtements, d'accessoires vestimentaires, d'accessoires de mode, de chaussures, de chapellerie, d'articles de déguisement, d'articles de fêtes, d'articles de décoration pour les fêtes, de guirlandes et de décorations pour sapins de Noël, d'articles de mercerie, d'instruments de musique, d'articles de musique, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, d'articles et de produits relatifs aux services funéraires, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur tout autre forme de média de communication ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de tous types, à savoir : de tous types de meubles et d'articles mobiliers, d'articles de literie, d'articles et de produits d'aménagement industriels et commerciaux, d'articles et d'éléments de décoration, d'objets d'art et d'artisanat, d'articles et de produits pour l'art et l'artisanat, d'articles et de produits de menuiserie et d'ébénisterie, de statues et de figurines, de matières premières (à savoir : bois, métal, verre, plastique, céramique, porcelaine, caoutchouc, textile fibreuse brute) et de produits et articles en ces matières, d'articles de vaissellerie, d'articles de verrerie, d'articles de coutellerie, d'articles d'art de la table, d'articles de quincaillerie, de coffres-forts, d'articles de droguerie, de tapis (notamment tapis décoratifs, paillassons, carpettes, tapis de gymnastique, tapis pour automobile, gazon artificiel), d'articles et de produits de peinture et de vernis, d'articles de cuisine non électriques, d'articles et de produits pour le bricolage, de matériaux et d'éléments pour la construction et la finition, de revêtements de sols (à savoir : carrelage, parquet, moquette, linoleum), de matières organiques (à savoir : aquatique, minéral, animal ou végétal) et de produits en ces matières, d'articles et produits de quincaillerie, de produits d'isolation, d'articles et de produits d'hygiène, d'articles et de produits de beauté, d'articles et de produits esthétiques, d'articles et de produits de bien-être, d'appareils de massage, d'articles et de produits de santé et d'orthèse, d'articles et de produits de pharmacie et de parapharmacie, d'articles et de produits vétérinaires, d'articles et de produits médicaux et paramédicaux, d'articles et de produits chirurgicaux, d'articles de protection et de sécurité, d'articles et de produits pour la coiffure, de perruques et de postiches, d'articles de nettoyage, d'articles d'entretien, d'animaux, d'articles et de produits pour animaux, de produits d'alimentation pour animaux, d'aquariums, d'articles pyrotechniques, d'appareils d'éclairage portatifs ou non, de bougies pour l'éclairage, d'appareils de chauffage et de climatisation, d'articles, d'équipements et de produits en relation avec les énergies nouvelles (notamment l'éolien, le solaire), d'appareils pour la purification de l'air ou de l'eau, d'appareils électroménagers, d'équipements sanitaires, d'articles et produits de jardinage et de culture, de végétaux et produits végétaux, d'articles de loisir et de détente, d'articles de plein air, d'articles de camping, de piscines, d'articles et de produits pour la piscine, d'articles de voyage, de voyages ou de séjours touristiques ou professionnels, d'évènements ou de manifestations de tous types, de billets (à savoir : de transport, de loisirs, de manifestations culturelles, sportives ou autres), de biens immobiliers, de véhicules motorisés ou non (appareils de locomotion, notamment par terre, par air ou par eau), d'articles et de produits pour véhicules motorisés ou non, de véhicules électriques, de charrettes, de remorques, de caravanes, de poussettes, de trolleys pour faire les courses, d'appareils et d'instruments électriques (à savoir : scientifiques, de mesure, de réglage), de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'extincteurs, de machines et machines-outils, de combustibles et de matières éclairantes, d'armes de décoration et de collection, d'articles de pêche et de chasse, de matériels et d'articles domotiques, de matériels informatiques et électroniques, de périphériques et d'éléments informatiques, de jeux électroniques, de consoles de jeux portatives ou non, de logiciels, de jeux vidéos, de disques audio, de disques vidéo, de matériels et d'articles audiovisuels (à savoir : photographiques, cinématographiques, vidéographiques, sonores, hifi, home cinéma) de piles et de batteries, d'articles et de produits et de services de téléphonie ou d'Internet et plus généralement de communication, de téléchargements via un réseau ou un site Internet, d'articles de papeterie, de photographies, de cadres, de glaces (miroirs), de sacs en papiers ou en matière plastique pour l'emballage, de produits de l'imprimerie, de produits de librairie et de presse, de produits culturels, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles d'éveil, d'articles éducatifs, d'articles scolaires, de produits d'alimentation, de boissons alcoolisées ou non, de préparations pour boissons, de thés, de cafés, de tisanes, de confiseries, de produits de restauration, de produits de traiteur, de produits de pâtisserie ou de boulangerie, d'articles et de produits pour l'épicerie, de produits et d'articles issus de la culture biologique ou du commerce équitable, de produits d'emballage, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, de canes, de parapluies et de parasols, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, de vêtements et chaussures de sport, d'articles et de produits nautiques, d'articles et de matériels de plongée, d'articles et de matériels aéronautique, d'articles et de produits de joaillerie, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, de métaux précieux, d'objets et produits en métaux précieux, de monnaies, de lunettes et d'articles de lunetterie, de matériels et accessoires d'optiques, de textiles, de tissus, de linges (à savoir : de maison, de lit, de bain), de sous-vêtements, de vêtements, d'accessoires vestimentaires, d'accessoires de mode, de chaussures, de chapellerie, d'articles de déguisement, d'articles de fêtes, d'articles de décoration pour les fêtes, de guirlandes et de décorations pour sapins de Noël, d'articles de mercerie, d'instruments de musique, d'articles de musique, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, d'articles et de produits relatifs aux services funéraires, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur tout autre forme de média de communication ;

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphonie mobile, satellite, télécommunications et informations en matière de télécommunications, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, transmission par satellite ; service de transmission d'informations par voie télématique ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, vidéographie interactive, réseaux locaux, messagerie électronique, transmission d'informations par un centre serveur de données ; diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'information d'une banque de données et service de messagerie en ligne ; conseils techniques en matière de mise en œuvre de matériel informatique, à savoir de matériels informatiques de communication ; service de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès à un site Internet ; services de communication électronique et par ordinateur, à savoir d'échange électronique de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, collecte et distribution (transmission) d'informations.