Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Gourmandises de Cancales
MONSIEUR LEDOULT Daniel

Numéro de dépôt :
3493889
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
Les Gourmandises de Cancales de LEDOULT Daniel

Présentation de la marque Les Gourmandises de Cancales

Déposée le 6 avril 2007 par monsieur LEDOULT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gourmandises de Cancales »

Le déposant est monsieur LEDOULT Daniel domicilié(e) B.P No 20, 8 Rue de L'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LEDOULT Daniel domicilié(e) B.P Nos 20, 8 rue de L'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gourmandises de Cancales est expirée depuis le 6 avril 2017.


MONSIEUR LEDOULT Daniel - B.P No 20, 8 Rue de L'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France


MONSIEUR LEDOULT Daniel - B.P Nos 20, 8 rue de L'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt gazon naturel ; crustacés vivants. Appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exeption des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extrait ou essences alcooliques.