Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SODERMAT
Numéro de dépôt :
1755860
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/11/2000
Présentation de la marque SODERMAT
Déposée le 21 novembre 1990 par monsieur LEDOS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SODERMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SODERMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODERMAT est expirée depuis le 21 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01