Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCESS
M. LEDON Franck, EXCESS

Numéro de dépôt :
4137708
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2024
EXCESS de LEDON Franck

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 28 novembre 2014 par monsieur LEDON Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur LEDON Franck domicilié(e) 24 Rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEDON Franck, EXCESS domicilié(e) 24 Rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


M. LEDON Franck, EXCESS - 24 Rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France


M. LEDON Franck, EXCESS - 24 Rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682309 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Salon de tatouage, tatouage, service de piercing.