Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITC Venom
M. LEDINS Toms

Numéro de dépôt :
4265846
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
ITC Venom de LEDINS Toms

Présentation de la marque ITC Venom

Déposée le 18 avril 2016 par monsieur LEDINS Toms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ITC Venom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur LEDINS Toms domicilié(e) 58 RUE BRISE - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEDINS Toms domicilié(e) 58 RUE BRISE - 56000 - VANNES - France.

La marque ITC Venom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITC Venom arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

LEDINS Toms a également déposé les autres marques suivantes : OCW , CSW , PEPPER BIOCLEAN


M. LEDINS Toms - 58 RUE BRISE - 56000 - VANNES - France


M. LEDINS Toms - 58 RUE BRISE - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 1 septembre 2016 - Retrait partiel n°678550 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.