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Marques déposées par LEDEY NOEL
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TONTON BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONTON BIO
LEDEY NOEL

Numéro de dépôt :
3133797
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/11/2011
TONTON BIO de LEDEY NOEL

Présentation de la marque TONTON BIO

Déposée le 16 novembre 2001 par LEDEY NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « TONTON BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est LEDEY NOEL, domicilié(e) Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M LEDEY NOEL - France.

La marque TONTON BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONTON BIO est expirée depuis le 16 novembre 2011.

LEDEY NOEL a également déposé les autres marques suivantes : La Main Bio , TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE , ARTISANS BIO


LEDEY NOEL - Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France


M LEDEY NOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Viandes, poissons ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.