Présentation de la marque LA DEVOLUY BIERE DE MONTAGNE
Déposée le 15 octobre 2013 par monsieur Ledey jean-michel et madame Ledey Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA DEVOLUY BIERE DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur Ledey jean-michel domicilié(e) 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France et madame Ledey Dominique domicilié(e) 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ledey jean-michel domicilié(e) 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France.
La marque LA DEVOLUY BIERE DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041321.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEVOLUY BIERE DE MONTAGNE est expirée depuis le 15 octobre 2023.
M. Ledey jean-michel - 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France
Mme Ledey Dominique - 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France
M. Ledey jean-michel - 3 balcons de la Joue, la Joue du Loup - 05250 - LE DEVOLUY - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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