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Marques déposées par LEDEVIN JEAN-CLAUDE
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LA FANNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FANNY
LEDEVIN JEAN-CLAUDE
FICHET JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3836894
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
LA FANNY de LEDEVIN JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque LA FANNY

Déposée le 6 juin 2011 par LEDEVIN JEAN-CLAUDE et FICHET JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont LEDEVIN JEAN-CLAUDE domicilié(e) 16 RUE FRANCOIS MANSART - 78120 - RAMBOUILLET - France et FICHET JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 28 RUE DES MARAIS - 44510 - LE POULIGUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEDEVIN JEAN-CLAUDE domicilié(e) 16 RUE FRANCOIS MANSART - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque LA FANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FANNY est expirée depuis le 6 juin 2021.


LEDEVIN JEAN-CLAUDE - 16 RUE FRANCOIS MANSART - 78120 - RAMBOUILLET - France

FICHET JEAN-FRANCOIS - 28 RUE DES MARAIS - 44510 - LE POULIGUEN - France


LEDEVIN JEAN-CLAUDE - 16 RUE FRANCOIS MANSART - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561425 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.