Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU DENOIX
Numéro de dépôt :
1276281
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/08/1993
Présentation de la marque DOMAINE DU DENOIX
Déposée le 12 août 1983 par monsieur LEDEME Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU DENOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU DENOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU DENOIX est expirée depuis le 12 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49