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Marques déposées par monsieur LEDE Jean-Baptiste
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LA TERNOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TERNOISE
M. LEDE Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
4253810
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2026
LA TERNOISE de LEDE Jean-Baptiste

Présentation de la marque LA TERNOISE

Déposée le 3 mars 2016 par monsieur LEDE Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TERNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur LEDE Jean-Baptiste domicilié(e) Le petit gauchin, 16 RUE de Fruges - 62130 - GAUCHIN VERLOINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEDE JB domicilié(e) Le petit gauchin, 16 RUE de Fruges - 62130 - GAUCHIN VERLOINGT - France.

La marque LA TERNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERNOISE arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.


M. LEDE Jean-Baptiste - Le petit gauchin, 16 RUE de Fruges - 62130 - GAUCHIN VERLOINGT - France


M. LEDE JB - Le petit gauchin, 16 RUE de Fruges - 62130 - GAUCHIN VERLOINGT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ;

Fruits frais ; légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits.