Marque enregistrée - Marque en vigueur

TINYLIGHT
LED NER, SAS

Numéro de dépôt :
4187974
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2025
TINYLIGHT de LED NER

Présentation de la marque TINYLIGHT

Déposée le 11 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LED NER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TINYLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LED NER domicilié(e) 15 Avenue Gay-Lussac - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 403 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LED NER, M. PETTMANN Marc domicilié(e) 15 Avenue Gay-Lussac - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France.

La marque TINYLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINYLIGHT arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

LED NER a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLIGHT , Twin White , ONELINE , TINYSPOT , FLEXILIGHT , DICHROLIGHT , HIGHLIGHT , Forcelight , LED NER , FOCUSLIGHT


LED NER, SAS - 15 Avenue Gay-Lussac - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France - SIREN 503403636


LED NER, M. PETTMANN Marc - 15 Avenue Gay-Lussac - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690509 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.