Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le troc' Voiture
LÉCUYER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99786067
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque Le troc' Voiture

Déposée le 6 avril 1999 par LÉCUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le troc' Voiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est LÉCUYER PHILIPPE, domicilié(e) D 127 TERASSES OLIVERAIE, 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LÉCUYER PHILIPPE - France.

La marque Le troc' Voiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786067.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le troc' Voiture est expirée depuis le 6 avril 2009.

LÉCUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : JURIS-SECOURS , VIVREENESPAGNEPASCHER , LE TROC BATEAU , ALLIANCE EST OUEST AGENCY , le troc auto-moto.com , LE TROC' AUTOMOBILE , Le troc' moto loisirs , TROC'CAR , Hôtel-Club Le MAROUBA , LE TROC'MOTO


LÉCUYER PHILIPPE - D 127 TERASSES OLIVERAIE, 34790 GRABELS - France


LÉCUYER PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

appareils de locomotion par terre, air, eau.