LE TROC'MOTO
Présentation de la marque LE TROC'MOTO
Déposée le 21 avril 1997 par LECUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TROC'MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TROC'MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROC'MOTO est expirée depuis le 21 avril 2007.
LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338841 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 19 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304066 - Publication au BOPI 2000-07-19
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23